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Conditions générales des salles de sport partenaires
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*Mise à jour : 28 août 2026*
Les Conditions générales des salles de sport partenaires (les « **Conditions des salles de sport** ») suivantes s'appliquent aux Partenaires qui souhaitent répertorier des accès à la salle, des cours de sport ou toute autre offre sportive (individuellement, une « **Offre sportive** » et collectivement, les « **Offres sportives** ») sur la Plateforme. Les Conditions des salles de sport comprennent par référence les Conditions générales des Partenaires, actuellement disponibles à l’adresse [https://studios.classpass.com/help/terms](https://studios.classpass.com/help/terms "Conditions générales relatives aux partenaires"), et mises à jour ponctuellement (les « **Conditions des partenaires** »). Si les Conditions des partenaires sont incompatibles avec les présentes Conditions des salles de sport, ces dernières prévaudront quant à l’objet des présentes. Tous les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans les présentes ont la signification qui leur est donnée dans les Conditions des partenaires.
Nous pouvons, à notre entière discrétion, modifier les présentes Conditions des salles de sport de temps à autre. Toute modification apportée prendra effet lorsque nous publierons une version modifiée des Conditions des salles de sport sur notre Plateforme, et nous acceptons que les modifications ne soient pas rétroactives. La participation continue du partenaire sur la Plateforme, y compris l’acceptation de réservations d'Utilisateur(rice)s suite à l’application de ces modifications, vaut acceptation par le Partenaire du Contrat, tel qu’il a été modifié.
1. Réservation en salle de sport valable
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Sous réserve des conditions du Contrat, le Partenaire percevra un montant égal au taux applicable pour chaque Réservation en salle de sport valable. Le terme « **Réservation en salle de sport valable** » désigne une réservation ou un enregistrement traité pour une Offre sportive ayant eu lieu dans une salle du Partenaire, qui a été effectuée par un(e) utilisateur(rice) sur la Plateforme ou en passant par nous, et qui a été honorée. Afin de lever toute incertitude, une réservation doit être traitée dans votre système pour être effective. Les réservations qui ne sont pas effectuées en passant par nous ou d'une autre manière prévue dans le Contrat ne sont pas considérées comme des Réservations en salle de sport valables. Nonobstant ce qui précède, (i) si le ou la même Utilisateur(rice) se rend plus d'une fois dans une ou plusieurs salles du Partenaire au cours du même jour calendaire, toutes les réservations ou participations seront considérées comme une réservation ou une participation unique pour toutes les salles du Partenaire durant cette journée, et la réservation avec le tarif le plus élevé prévaudra, et (ii) une « Réservation en salle de sport valable » n'inclut pas toute réservation (y compris une réservation honorée) pour laquelle le Partenaire ne doit pas recevoir de paiement conformément au Contrat ou à tout programme ou toute politique applicable. Les définitions données à un Cours valable, une Réservation valable ou une Annulation tardive dans les Conditions des partenaires ne s'appliquent pas, sauf indication contraire de notre part, à condition que le délai de paiement établi dans les Conditions des partenaires pour les Réservations valables s'applique.
2. Tarifs par Réservation en salle de sport valable
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Sous réserve des conditions du Contrat, et sauf demande ou acception d'un taux inférieur de votre part ou acceptation par écrit de notre part, les taux utilisés pour calculer les paiements seront les suivants : (i) 20 % du Prix de l'abonnement mensuel applicable pour les Offres sportives qui commencent pendant des périodes De pointe et (ii) 5 % du Prix de l'abonnement mensuel applicable pour les Offres sportives qui commencent durant des périodes Creuses. Le « **Prix de l'abonnement mensuel** » désigne le prix moyen facturé chaque mois à la clientèle directe du Partenaire pour l'abonnement annuel du Partenaire (ou, si le Partenaire ne propose pas d'abonnement annuel, pour l'abonnement mensuel du Partenaire) offrant un accès complet à la salle applicable, hors taxes et frais applicables (sauf indication contraire de notre part), à compter de la date de notre choix. Les taux et tous les montants payés incluent les taxes applicables, sauf indication contraire de notre part.
3. Heures de pointe et heures creuses
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L'expression « **Heures de pointe** » désigne toutes les Offres sportives qui doivent commencer entre le lundi et le vendredi entre 16:00 et 19:59, ainsi que toutes les Offres sportives qui doivent commencer le samedi ou le dimanche entre 9:00 et 12:59, dans chaque cas dans le fuseau horaire local dans lequel la salle du Partenaire en question se situe.
L'expression « **Heures creuses** » désigne toutes les Offres sportives qui doivent commencer en dehors des Heures de pointe.
4. Paiements mensuels
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Nonobstant toute indication contraire figurant dans le Contrat, le total des paiements dû au Partenaire au cours de tout mois calendaire en ce qui concerne tout(e) Utilisateur(rice) individuel(le), tenant compte de toutes les salles du Partenaire, Offres sportives et visites en période De pointe ou Creuse, ne doit pas dépasser le Plafond de paiement mensuel. Sauf demande ou acceptation d'un plafond plus bas de votre part ou acceptations par écrit de notre part, le « **Plafond de paiement mensuel** » s'élève à 90 % du Prix de l'abonnement mensuel applicable. Si un(e) Utilisateur(rice) se rend dans plusieurs salles du Partenaire au cours d'un mois calendaire, le Prix de l'abonnement mensuel applicable utilisé pour calculer le Plafond de paiement mensuel sera le Prix de l'abonnement mensuel le plus élevé des différentes salles du Partenaire visitées par l'Utilisateur(rice) au cours dudit mois calendaire.
5. Accès des utilisateur(rice)s
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Le Partenaire acceptera les Utilisateur(rice)s selon les mêmes préférences et priorités appliquées à la clientèle directe du Partenaire. En outre, le Partenaire ne refusera pas l'entrée à un(e) Utilisateur(rice) ou ne refusera pas autrement d'honorer sa réservation ou son enregistrement, sauf si : (i) la capacité d'accueil maximale de la salle du Partenaire applicable a été atteinte conformément à la loi ; ou si (ii) l'Offre sportive spécifique, y compris, mais sans s'y limiter, tout cours ou toute séance programmée applicable, est complète ou autrement indisponible pour la clientèle directe du Partenaire.